Ensemble, vers des pratiques plus performantes et
plus éco-responsables !
Un programme complet de subventions permettant aux membres du RQOH de faire d’importantes économies d’énergie, et ce, à moindre coût.
En collaboration avec Hydro-Québec, le Réseau québécois des OSBL d’habitation offre aux OSBL d’habitation le Programme d’efficacité énergétique, un programme pour les rénovations éco-énergétique.
Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter le dépliant du programme disponible ci-dessous en verson électronique.
Programme Efficacité énergétique pour les OBSL d'habitation »
PRENEZ NOTE QUE LES VOLETS ÉCLAIRAGE, THERMOSTATS ET LAVEUSES SE SONT TERMINÉS LE 31 DÉCEMBRE 2011.
Volet rénovation
Des subventions pour le changement de fenêtres pour des modèles Energy Star et pour l’isolation de l’enveloppe des bâtiments, si vous chauffiez à l’électricité:
- changement des fenêtres et portes-fenêtres;
- amélioration de l’isolation des murs principaux;
- amélioration de l’isolation des toits avec comble;
- récupération de chaleur à la ventilation mécanique;
- récupération de chaleur de l’eau.
| Mesures | Remises |
|---|---|
| Remplacez des fenêtres et des portes de verre coulissantes par des modèles homologués ENERGY STAR | 40 $ ou 50 $ le m2, selon la zone climatique |
| Améliorez l'isolation des murs principaux | Entre 17 $ et 32 $ le m2, selon l'augmentation de la résistance thermique effective |
| Améliorez l'isolation des toits avec comble | Entre 8 $ et 11 $ le m2, selon l'augmentation de la résistance thermique effective |
| Améliorez l'isolation des toits sans comble | Entre 9 $ et 31 $ le m2, selon l'augmentation de la résistance thermique effective |
| Améliorez l'isolation des murs de fondation | Entre 7 $ et 29 $ le m2, selon l'augmentation de la résistance thermique effective |
| Ajoutez la récupération de chaleur à la ventilation mécanique | 15 $ ou 20 $ par l/s de référence, selon le type de récupération de chaleur utilisée |
Produits admissibles
Pour l’isolation de l’enveloppe des bâtiments aucun produit spécifique n’est recommandé, mais vous devez vous soumettre à des évaluations avant et après les travaux par des professionnels reconnus. C’est le Réseau québécois des OSBL d’habitation qui mandate et qui paie ce service.
Pour les fenêtres et les portes-fenêtres, celles-ci doivent être homologuées Energy Star. Mais, attention, ce n’est pas tout ! La fenêtre ou la porte-fenêtre doit obtenir un rendement énergétique minimal pour votre zone climatique. Les zones climatiques sont définies sur le site Energy Star. Par exemple, pour la zone B, le rendement énergétique doit être d’au moins 21 et pour la zone C de 25.
De plus, il est à noter qu'afin que vous puissiez évaluer si vous aurez droit à une subvention, le numéro précis du modèle permettant de retrouver celui-ci sur le site Energy Star doit être indiqué sur les soumissions des fournisseurs.
Pour consulter la liste des modèles de fenêtres admissibles »
Pour consulter la liste des modèles de portes-fenêtres admissibles »
Admissibilité au programme
Être un organisme sans but lucratif (OSBL) constitué en vertu d'une loi québécoise ou canadienne, dûment inscrit au registre des entreprises de Revenu Québec et administrant des bâtiments à vocation résidentielle locative. Dans le cas où un bâtiment comporte un ou des espaces commerciaux, ce ou ces derniers ne sont pas admissibles au programme.
Marche à suivre
Pour remplir les formulaires, vous devez obtenir un numéro d’organisme ainsi qu’un numéro pour chacun de vos immeubles. Ces numéros sont disponibles auprès de votre fédération régionale. Vous pouvez utiliser le Guide d’application de mesures d’efficacité dans le cadre de rénovations Programme – Rénovation énergétique pour les ménages à faible revenu – volet communautaire – OSBL, pour vous aider dans vos démarches.
Le guide et les formulaires nécessaires sont disponibles sur demande.
Soutien technique
En plus de vous proposer une évaluation gratuite de votre admissibilité au programme, nous vous offrons un service de soutien pour remplir les formulaires, de même que pour toutes vos questions concernant les produits admissibles et les remises d’Hydro-Québec.
N'hésitez pas à nous contacter: infoenergie@rqoh.com
Services
À consulter dans cette section :
Centre de documentation
Dossier Soutien communautaire
La version électronique du plus récent bulletin LE RÉSEAU est maintenant disponible en ligne. N'hésitez pas à le consulter et à le télécharger !
Profil de la main-d’œuvre des OSBL d’habitation et d’hébergement
Le rapport présentant les résultats surprenants de cette vaste enquête est maintenant disponible intégralement en ligne.
